Bonsoir,

Tout d'abord j'espère avoir posté au bon endroit mais n'en étant pas certain je prie la direction de bien vouloir m'excuser si ce n'est pas le cas.
Ma question est la suivante, un camping-car poids lourd doit-il posséder une plaque de tare ?
Merci à ceux qui savent
Jacomo qui va quand même bientôt présenter son nouveau véhicule

Bonsoir jacomo

je dirais "a priori" non... ça n'apparait pas pas les obligations pour un passage à la DREAL et je n'ai jamais vu cela sur des CC modernes PL.
Les plaques de vitesse 80 100 110 (si je ne me goure pas j'hésite sur le 100) doivent par contre être au c*l du CCPL

Un technicien Dekra ou assimilé pourrait sans doute confirmer...

J'ai ma plaque actuellement (version CAM) je verrai avec la DREAL dans quelques mois.




edit: quelques réponses supplémentaires là: http://forum.campingcar-poidslourd.fr/i ... 003.0.html

bonjour

sur Cisco , j'ai été obligé d'apposer une plaque de tare , sinon c'est un refus d'homologation par la DREAL.
carte grise VASP autocaravanne ( donc CC )
mais il s'agit d'un poids lourd avec une cellule CC dessus ( c'est peut être ce qui fait la différence )

Christian

merci pour tes infos il semble, en effet, qu'il y ait des divergences de vues selon la DREAL où l'on passe...
je modifierai le PV de mon (futur) CCPL pour la présentation mais je demanderai à mon contrôleur habituel Dekra si j'ai
vraiment besoin de le garder "après"

Aux passages frontières, c'est vérifié ce genre de truc ??

Bonjour,

Merci pour vos infos, ce que j'ai lu sur CCPL va dans le même sens, à savoir tout dépend de l'inspecteur.
Dans mon cas le véhicule a été réceptionné sur présentation par l'aménageur et il m'a été livré sans plaque de tare (et aussi sans les disques 80 - 100 - 110).
Donc j'enlève la plaque de tare qui m'a été mise ensuite par le fabricant du châssis.

j'ai eu contact avec un propriétaire de CCPL "moderne" (un Burstner), il a une plaque de tare sur son PL... donc cela suppose que même les classes M1 doivent
s'y conformer...
Sur son blog, Patrick26 indique bien que, selon lui, il s'agirait d'une lecture "abusive" des textes...mais si "caravane" permet (rai) de s'en passer, pour nous c'est plutôt "autocaravane"...

Pacha a écrit :j'ai eu contact avec un propriétaire de CCPL "moderne" (un Burstner), il a une plaque de tare sur son PL... donc cela suppose que même les classes M1 doivent
s'y conformer...

Le mien aussi est moderne (réceptionné en août 2013) mais comme il est passé sans les disques de vitesse, j'en déduis que ça ne m'avance pas sur l'obligation ou non de plaque de tare. Dans mon cas ça serait juste pour être en règle avec le CT et les contrôles de police/gendarmerie.

Pacha a écrit :Sur son blog, Patrick26 indique bien que, selon lui, il s'agirait d'une lecture "abusive" des textes...mais si "caravane" permet (rai) de s'en passer, pour nous c'est plutôt "autocaravane"...

Et oui, j'ai bien lu comme toi, caravane n'est pas autocaravane, ce qui laisse la porte ouverte à toutes les interprétations !

et pour finir, je viens d'avoir une info, un proprio de CC moderne en 3T8 n'a pas cette plaque, réclamée par le CT mais la DREAL lui a dit que ça n'était pas obligatoire !!

donc c'est sur, il y a des interprétations...

sinon, au passage des frontières (hors Schengen) , avoir ou pas de plaque de tare a-t-il une incidence ?? Taxes PL ou VL, pas de taxes ??

Pacha a écrit : sinon, au passage des frontières (hors Schengen) , avoir ou pas de plaque de tare a-t-il une incidence ?? Taxes PL ou VL, pas de taxes ??

Pour le Maroc, jamais vérifié, ni sur mon CC PL, ni sur mon ancien VASP non autocaravane, ni sur mon encore plus ancien VTSU (qui est aussi entré en Mauritanie et au Mali sans contrôle de cet élément)

Bonjour,
Normalement la plaque de tare est obligatoire sur les véhicules de plus de 3.5 T de ptac par l'article 317-11 du code de la route.

Article R317-11
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur ou toute remorque, dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes, ainsi que tout véhicule destiné à transporter des marchandises, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles automoteurs, des véhicules ou matériels de travaux publics, des motocyclettes, des tricycles ou quadricycles à moteur et des cyclomoteurs, doivent porter, en évidence, pour un observateur placé à droite, l'indication :

1° De son poids à vide, de son poids total autorisé en charge et de son poids total roulant autorisé ;

2° De sa longueur, de sa largeur et de sa surface maximales.

II. - Les remorques agricoles ne doivent porter que l'indication du poids à vide et du poids total autorisé en charge.

III. - Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les conditions d'application du présent article.

IV. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Bonne réflexion Jacomo.

La plaque de tare doit être aussi présente sur les utilitaires de - de 3.5T, à chaque contrôle technique j'ai droit à la remarque mais sans contre visite...J'ai fini par en installer une...

Bon, alors puisque la plaque est déjà collée, je ne vais pas l'enlever, ce n'était qu'un léger problème esthétique.
Merci pour toutes les réponses.

Jacomo32 a écrit :Bon, alors puisque la plaque est déjà collée, je ne vais pas l'enlever, ce n'était qu'un léger problème esthétique.
Merci pour toutes les réponses.

Sinon tu as celle là, pas trop moche ..
http://www.leboncoin.fr/equipement_cara ... tm?ca=21_s"

Fernand a écrit :Sinon tu as celle là, pas trop moche ..
http://www.leboncoin.fr/equipement_cara ... tm?ca=21_s"

La mienne est autocollante, blanche sur la peinture blanche, ça ira, il y a pire comme truc pas beau (genre les plaques d'immatriculation mais ça je ne demande pas si on peut les enlever )

Fernand a écrit :

Jacomo32 a écrit :Bon, alors puisque la plaque est déjà collée, je ne vais pas l'enlever, ce n'était qu'un léger problème esthétique.
Merci pour toutes les réponses.

Sinon tu as celle là, pas trop moche ..
http://www.leboncoin.fr/equipement_cara ... tm?ca=21_s"

pas règlementaire !

Pacha a écrit :et pour finir, je viens d'avoir une info, un proprio de CC moderne en 3T8 n'a pas cette plaque, réclamée par le CT mais la DREAL lui a dit que ça n'était pas obligatoire !!

donc c'est sur, il y a des interprétations...

sinon, au passage des frontières (hors Schengen) , avoir ou pas de plaque de tare a-t-il une incidence ?? Taxes PL ou VL, pas de taxes ??

Alors de part mon expérience :

-avoir une plaque en trop ne te sera jamais reproché donc autant mettre une plaque de tare inutile plutôt que de risqué des embêtements....

- dans le doute mieux vaut payer les taxes PL, ce sera toujours moins cher que de payer amendes et consignation en cas de contrôle. Et si on te contrôle et qu'on te dit que le paiement de la taxe est inutile au pire tu aura perdu quelques dizaines d'euro

gremlins' a écrit :bonjour

mais il s'agit d'un poids lourd avec une cellule CC dessus ( c'est peut être ce qui fait la différence )

Christian

Passage à la DREAL en octobre avec mon land 130 et cellule ,pour homologation VASP en 3,380T pas d'obligation d'une plaque de tare, seule obligation cette plaque dans le compartiment moteur , accolé à de la plaque constructeur.

Pacha a écrit : Les plaques de vitesse 80 100 110 (si je ne me goure pas j'hésite sur le 100) doivent par contre être au c*l du CCPL

Bonsoir,

Et bien il apparait que non.
Le boss de Clémenson, a qui je faisait la remarque qu'il nous avait livré le véhicule sans les disques, m'a dit qu'il n'y en avait pas besoin pour un transport privé ; d'ailleurs mon véhicule a été réceptionné par la DREAL sans ces disques et sans plaque de tare. Bon, maintenant j'ai tout collé mais les disques c'est à double tranchant,avec je risque me faire prendre en excès de vitesse et sans je risque de tomber sur une autorité qui m'affirmera qu'ils sont nécessaires.

Jacomo32 a écrit :

Pacha a écrit : Les plaques de vitesse 80 100 110 (si je ne me goure pas j'hésite sur le 100) doivent par contre être au c*l du CCPL

Bonsoir,

Et bien il apparait que non.
Le boss de Clémenson, a qui je faisait la remarque qu'il nous avait livré le véhicule sans les disques, m'a dit qu'il n'y en avait pas besoin pour un transport privé ; d'ailleurs mon véhicule a été réceptionné par la DREAL sans ces disques et sans plaque de tare. Bon, maintenant j'ai tout collé mais les disques c'est à double tranchant,avec je risque me faire prendre en excès de vitesse et sans je risque de tomber sur une autorité qui m'affirmera qu'ils sont nécessaires.

Cette histoire me travaillant un peu, j'ai fait des recherches et finalement j'ai trouvé ça (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0006080387) :
Arrêté du 23 novembre 1992 relatif à l'indication des vitesses maximales sur les véhicules automobiles (Version consolidée au 18 novembre 2008) :
bla bla bla ...
Les véhicules ou ensembles de véhicules doivent porter suivant les cas un ou plusieurs disques correspondant aux vitesses indiquées pour chaque catégorie ci-après :
bla bla bla ...
4. Véhicules spécialisés affectés au transport de personnes :
4. 1. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3, 5 tonnes et inférieur ou égal à 12 tonnes : 110, 100, 80 ;
4. 2. Autocaravanes d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes : 90, 80.
bla bla bla ...

Duquel il ressort bien qu'un CC PL DOIT avoir les disques (et par conséquent il est bien soumis aux limitations correspondantes).

ce texte a été modifié depuis 1992.

fredo44 a écrit :ce texte a été modifié depuis 1992.

Oui, c'est d'ailleurs indiqué : Version consolidée au 18 novembre 2008

Bonjour à tous,

Hugo est passé hier au CT poids lourds à Beauvais et dans les remarques j'ai eu droit au manque
de plaque de tare. Celle ci doit avoir les PV, PTAC, PTRA et éventuellement les cotes Lxl et la surface.
La personne de chez Dekra m'a confirmé que je pouvais la faire moi même, c'est obligatoire d'en avoir
une. Les disques vitesse également mais pas utiles aux USA, d'ailleurs j'ai eu beaucoup de demande
concernant ces disques.
Bonne journée.
Gérard

Bonjour Gérard,

Que la vie serait simple si tous les contrôleurs étaient d'accord entre eux !
Bien qu'étant convaincu qu'un PL transport de personnes n'avait pas besoin d'une plaque de tare, j'en ai tout de même mis une, ça évite les palabres avec une autorité quelconque.

Bonne journée, le Sud Ouest est ce matin sous la pluie
Jacques

Salutatous et Bonne Année 2016 !!

Lors du passage à la Dreal de nos deux camions (Pacha et Commandher), obligation d'avoir les disques et la plaque de tare
pour obtenir le sésame "vasp caravane" (passé avec succès d'ailleurs )

Donc sur Tarn/Aveyron c'est "avec"... ailleurs, ça se discute !!

Salut à tous, un peu nouveau sur ce forum, mais je suis l'aménagement de Pacha depuis longtemps.

incroyable, passage à la dreal de Caen fin octobre avec mon 19 tonnes et obligation de supprimer la plaque de tare, je n'ai reçu le PV de RTI qu'après avoir envoyé la photo du camion sans plaque de tare et exit le chronotachygraphe. Ne reste plus que le limiteur.

Bonjour à tous,

Incroyable cette histoire de plaque de tare, à croire que nous n'habitons pas le même pays!!!!
Bonne journée.
Gérard